Le site est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Regn SASU, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e unipersonnelle au capital de 3000 euros, immatricul\u00e9e au RCS de Romans-sur-Is\u00e8re sous le num\u00e9ro 984 519 033, dont le si\u00e8ge social est rue chantereau 26120 Mont\u00e9lier, France et dont le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone est 06 68 77 21 96.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Directeur de la publication :<\/strong> Mansuy ROCQUIN, Directeur G\u00e9n\u00e9ral Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales pouvant \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, nous vous invitons \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement (derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 6 f\u00e9vrier 2025).<\/p>\n\n\n\n Le Site et tous ses \u00e9l\u00e9ments rel\u00e8vent de la l\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (droit d\u2019auteur, marques et dessins et mod\u00e8les) et sont prot\u00e9g\u00e9s \u00e0 ce titre.<\/p>\n\n\n\n Le Site et tous ses \u00e9l\u00e9ments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, s\u00e9quences anim\u00e9es, \u00e9l\u00e9ments sonores, tels que la musiques, les bruitages, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 de Regn ou de tiers ayant autoris\u00e9 Regn \u00e0 les utiliser et\/ou exploiter.<\/p>\n\n\n\n Tous les droits de reproduction, de repr\u00e9sentation et d\u2019adaptation sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment au code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, toute reproduction, repr\u00e9sentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses \u00e9l\u00e9ments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et \u00e0 quelque fin que ce soit, non express\u00e9ment autoris\u00e9e pr\u00e9alablement par \u00e9crit par Regn, serait illicite et constituerait un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on passible de sanctions p\u00e9nales.<\/p>\n\n\n\n En tout \u00e9tat de cause, toute reproduction ou repr\u00e9sentation de tout ou partie du Site et\/ou de tout \u00e9l\u00e9ment t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le site devra comporter les mentions de droits d’auteur\/de propri\u00e9t\u00e9\/de cr\u00e9dits figurant sur les documents reproduits ou sur les \u00e9l\u00e9ments t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Les marques cit\u00e9es ou reproduites sur le Site, notamment le nom REGN, sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par Regn. Toute reproduction sans autorisation pr\u00e9alable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait \u00e9galement un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n Regn respecte la vie priv\u00e9e des internautes et se conforme strictement \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, les internautes sont inform\u00e9s que Regn est susceptible de mettre en \u0153uvre plusieurs traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel les concernant.\u00a0<\/p>\n\n\n\n Description des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pouvant \u00eatre mis en \u0153uvre par Regn<\/strong><\/p>\n\n\n\n Utilisation de m\u00e9tadonn\u00e9es (cookies)<\/strong><\/em>\u00a0–\u00a0Regn recueille des donn\u00e9es de connexion, comme l\u2019adresse IP, le type et les param\u00e8tres du navigateur, la date et l\u2019heure des connexions afin de d\u00e9celer, \u00e9viter ou traiter des activit\u00e9s frauduleuses, des abus, des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 ou tout probl\u00e8me d\u2019ordre technique rencontr\u00e9 par nos services et de mesurer la fr\u00e9quentation du Site et comprendre la fa\u00e7on dont le Site est utilis\u00e9 afin d\u2019en assurer et d\u2019en am\u00e9liorer les performances (cookies de mesures d\u2019audience). Ces m\u00e9tadonn\u00e9es sont recueillies sur la base du consentement au d\u00e9p\u00f4t de cookies ou de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de Regn \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 du Site et en am\u00e9liorer les performances. Ces donn\u00e9es sont conserv\u00e9es de mani\u00e8re agr\u00e9g\u00e9e afin d\u2019assurer le bon fonctionnement du Site, sa maintenance et sa s\u00e9curit\u00e9. Ces donn\u00e9es sont uniquement destin\u00e9es au personnel autoris\u00e9 de Regn ainsi qu\u2019aux prestataires techniques du Site et \u00e0 nos partenaires \u00e9metteurs de cookies tiers, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Ces informations ne sont pas conserv\u00e9es au-del\u00e0 de 6 mois. Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation de cookies sur le Site, vous pouvez vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la page Politique de cookies (https:\/\/regn.fr\/politique-de-cookies\/<\/a>).<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation, l\u2019internaute dispose d\u2019un droit d\u2019interrogation, d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, d\u2019opposition et de portabilit\u00e9 relativement \u00e0 l\u2019ensemble de ses donn\u00e9es ainsi que du droit de formuler des directives sp\u00e9cifiques et g\u00e9n\u00e9rales concernant la conservation, l\u2019effacement et la communication de ses donn\u00e9es post-mortem.<\/p>\n\n\n\n L\u2019internaute a le droit de s\u2019opposer au traitement, \u00e0 tout moment, de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Les donn\u00e9es ne seront plus trait\u00e9es par Regn \u00e0 moins qu\u2019il existe des motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux pr\u00e9valant ses int\u00e9r\u00eats, droits et libert\u00e9s, ou pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice.\u00a0<\/p>\n\n\n\n L\u2019internaute est inform\u00e9 que des cookies peuvent s\u2019installer sur son terminal lors de sa navigation sur le Site. Les r\u00e8gles applicables aux cookies sont d\u00e9taill\u00e9es au point suivant.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant \u00e0 des tiers. Ces liens ne constituent en aucune mani\u00e8re une approbation, une validation, une adh\u00e9sion de Regn au contenu de ces sites ni une association de Regn avec les responsables administrateurs, auteurs ou h\u00e9bergeurs de ces sites. Regn n’\u00e9ditant ni ne contr\u00f4lant les sources, les contenus ou les liens pr\u00e9sents sur ces sites, ne saurait d\u00e8s lors \u00eatre tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’acc\u00e8s \u00e0 ces sites ou de tous dommages ou pertes, av\u00e9r\u00e9s ou all\u00e9gu\u00e9s, cons\u00e9cutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou donn\u00e9es disponibles sur ces sites.\u00a0<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, tout administrateur d\u2019un site ou d\u2019un blog peut \u00e9tablir librement un lien vers la page d\u2019accueil du Site, d\u00e8s lors que les conditions cumulatives suivantes sont respect\u00e9es :\u00a0 Tout lien en direction du Site ne r\u00e9pondant pas aux pr\u00e9sentes conditions est interdit, comme par exemple l\u2019insertion d\u2019un lien profond vers l\u2019une des pages du Site ou vers un document autre qu\u2019une page internet (tel que document t\u00e9l\u00e9chargeable) sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de Regn. Regn fera ses meilleurs efforts pour assurer l\u2019accessibilit\u00e9 continue et le bon fonctionnement du Site. Regn ne saurait garantir que le fonctionnement du Site sera ininterrompu ou continu et exempt de toute erreur ou probl\u00e8me technique.<\/p>\n\n\n\n Regn ne pourra \u00eatre tenue responsable en cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du Site, pour quelque cause que ce soit et quel que soit la dur\u00e9e de cette indisponibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Regn ne saurait \u00eatre tenue pour responsables des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, provenant d’une connexion ou r\u00e9sultant d’une utilisation du Site et\/ou de ces informations. De m\u00eame Regn ne saurait \u00eatre tenue pour responsable pour des faits dus \u00e0 un \u00e9v\u00e8nement de force majeure, les pannes et les probl\u00e8mes d’ordre technique concernant le mat\u00e9riel, les programmes et logiciels ou le r\u00e9seau Internet pouvant le cas \u00e9ch\u00e9ant entrainer la suspension ou la cessation du Site.\u00a0<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, bien que Regn s\u2019efforce de fournir un contenu fiable sur le Site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d\u2019erreur ou d\u2019omissions et ne saurait \u00eatre tenue pour responsable des erreurs ou omissions des informations diffus\u00e9es sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Regn se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier, suspendre ou interrompre la diffusion de tout ou partie du Site.<\/p>\n\n\n\n Le Site est soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n Toute utilisation qui en est faite doit l’\u00eatre dans le respect de la l\u00e9gislation en vigueur et sera r\u00e9put\u00e9e avoir eu lieu sur le territoire fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n Regn se r\u00e9serve le droit d’entreprendre des actions en justice contre les personnes agissant d’une mani\u00e8re pouvant \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme ill\u00e9gale ou illicite ou contrevenant aux pr\u00e9sentes.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Site web Le site est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Regn SASU, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e unipersonnelle au capital de 3000 euros, immatricul\u00e9e au RCS de Romans-sur-Is\u00e8re sous le num\u00e9ro 984 519 033, dont le si\u00e8ge social est rue chantereau 26120 Mont\u00e9lier, France et dont le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone est 06 68 77 21 96. Directeur […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1969","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1969","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1969"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1969\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2078,"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1969\/revisions\/2078"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/regn.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1969"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Cr\u00e9ateur :<\/strong>\u00a0Mansuy ROCQUIN
H\u00e9bergeur :\u00a0<\/strong>OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France<\/p>\n\n\n\nPropri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
\n
Votre navigateur transmet\u00a0:
–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0des donn\u00e9es de connexion (dont votre adresse IP)\u00a0;
–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0des donn\u00e9es concernant votre dispositif (par ex. param\u00e8tres du navigateur, syst\u00e8me d\u2019exploitation, r\u00e9solution de l\u2019\u00e9cran, etc.)\u00a0;
–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0des donn\u00e9es concernant votre interaction avec le Site\u00a0(comme les mouvements de la souris et les ajustements de la fen\u00eatre du navigateur).
Les donn\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 reCaptcha, sous-traitant de Regn, pour leur traitement informatique. Ces donn\u00e9es ne sont pas trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 identifier la personne qui visite le Site, mais uniquement pour d\u00e9terminer la probabilit\u00e9 que le visiteur soit un humain ou un robot. Votre adresse IP est stock\u00e9e sous forme anonymis\u00e9e, via un processus de hachage. En fonction des r\u00e9sultats de cette analyse, reCaptcha envoie une \u00e9nigme plus ou moins difficile \u00e0 votre dispositif, qui r\u00e9soudra celle-ci en utilisant ses capacit\u00e9s de calcul. Ce traitement de donn\u00e9es est fond\u00e9 sur l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de Regn d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 et l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du Site et de lutter contre le spam.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nDroits des internautes<\/h2>\n\n\n\n
Liens hypertextes<\/h2>\n\n\n\n
–\u00a0\u00a0\u00a0 le lien ne doit pas \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires,\u00a0
–\u00a0\u00a0\u00a0 la mention \u00ab le site de Regn\u00a0\u00bb, ou toute autre mention \u00e9quivalente ou plus pr\u00e9cise doit \u00eatre indiqu\u00e9e clairement sur le lien ou \u00e0 proximit\u00e9 de celui-ci,\u00a0
–\u00a0\u00a0\u00a0 le site internet portant le lien ne doit pas diffuser d\u2019informations \u00e0 caract\u00e8re illicite, violent, pol\u00e9mique, pornographique, x\u00e9nophobe ou pouvant \u00eatre contraire \u00e0 l\u2019ordre public ou aux bonnes m\u0153urs.<\/p>\n\n\n\n
De m\u00eame, toute utilisation ou reproduction, m\u00eame partielle, d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments du Site \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un site tiers par le biais de proc\u00e9d\u00e9s dits d\u2019inclusion, de cadres (frames), d\u2019inlining ou de tout autre proc\u00e9d\u00e9 de nature similaire sont formellement interdits.<\/p>\n\n\n\nResponsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
Loi applicable<\/h2>\n\n\n\n